 |
Résumé de la discussion
- serge1234567
- 20-12-2011 03:24:36
au Québec la loi est changé pour la margarine il on le droit de la faire jaune maintenant !!!!!!!!!
- Flying_pyros
- 26-06-2011 22:18:11
Rhaaaa, des filles en jupes qui sautent... Je rêve éveillé !!! 
- Klimrod
- 26-06-2011 22:02:08
Comment ça "que ça saute" ?
Tu sous-entend quoi, exactement ?
- LeSingeMalicieux
- 26-06-2011 21:58:44
Les femmes sont interdites de pantalon : la loi du 16 novembre 1802 interdit le port du pantalon aux femmes ! Et depuis, personne n'a jugé bon d'abolir ce texte aberrant. Deux modifications datant de 1892 et de 1909, autorisent le port du pantalon aux femmes à vélo et à cheval.
Ça je sais que c'est vrai 
Alors les filles, vous savez ce qu'il vous reste à faire : toutes en jupe et que ça saute ! 
- Seanbateman
- 26-06-2011 16:15:01
Les ricains sont bons à ce jeu, ils font des lois pour chaque fait divers. Néanmoins, ces lois sont aujourd'hui caduques, que cela soit par jurisprudence, actualisation indirecte et le plus souvent car non-réactualisé et n'appartenant plus a un cadre légal valable (lois régionales).
- dhrm77
- 26-06-2011 14:43:34
Avoir la nationalité francaise ne veut pas obligtoirement dire qu'il faille payer ses impots en France... En regle generale, on paye ses impots dans le pays ou on habite. Pour certains, on paye ses impots dans le pays ou on travaille, ou en fonction des pays source des revenus, mais ca doit etre assez rare.
Pour ceux qui habitent dans 2 ou plusieurs pays au cours d'une meme année, il y a des accords internationaux qui permettent de payer ses impots dans l'un ou l'autre pays.
- thekenny
- 26-06-2011 03:30:47
en France depuis la guerre de 100 ans tous sujet écossai possède automatiquement la nationalité Française.
ça en fait des impôts a récupérer
- Klimrod
- 30-04-2010 18:52:38
Vrai ou pas vrai, en tout cas trouvé sur Internet :
Textes vieux de plusieurs siècles, lois tombées aux oubliettes, arrêtés farfelus ..... la loi française abonde de bizarreries législatives, exemples :
A Châteauneuf-du-Pape dans le Vaucluse, depuis 1952 et une décision du maire : il est illégal d'atterrir en soucoupe volante dans les vignes.
Tout un chacun doit posséder une botte de foin dans sa cave au cas où le roi passerait avec son cheval.
Au Lavandou dans le Var, il est interdit de mourir. Le cimetière étant surpeuplé, la mairie avait décidé de construire un nouveau site, mais suite à une plainte, les travaux avaient dû étre reportés. Le maire a donc promulgué cet arrêté municipal : "il est interdit à toute personne ne disposant pas de caveau de décéder sur le territoire de la commune".
Les femmes sont interdites de pantalon : la loi du 16 novembre 1802 interdit le port du pantalon aux femmes ! Et depuis, personne n'a jugé bon d'abolir ce texte aberrant. Deux modifications datant de 1892 et de 1909, autorisent le port du pantalon aux femmes à vélo et à cheval. En 2003 et 2004 lorsqu'un député a demandé de revenir sur cette loi, le ministre a répondu que la portée d'une telle mesure serait "purement symbolique".
Il est interdit en France de s'embrasser sur les rails de chemin de fer !
- creideiki
- 30-04-2010 17:56:40
Salut,
en France aussi on en a de bonnes. Mais là, il ne s'agit que d'arrêtés municipaux:
Le maire de Saint-Colombe-sur-Seine (Côte-d’Or) a décidé «d’interdire aux femmes de procréer» dans sa commune.
Par arrêté municipal du 16 novembre, le maire de Cugnaux a « interdit à toute personne ne disposant pas de caveau dans le cimetière existant » de mourir sur le territoire de la commune.
- langelotdulac
- 30-04-2010 17:30:46
Washington
Les femmes s'asseyant sur les genoux d'un homme dans le bus ou le train, sans mettre de coussin entre eux risquent 6 mois de prison
Ou 9 mois de ballon !
Je sors là ? 
|
 |
Accueil
